Mentions Légal

feenomene est une personne physique au nom de Delchambre laurent ( Autoentrepreneur, actif depuis le 10/05/2012   adresse social est 13 Rue Chabran 84300 CAVAILLON , immatriculée sous le numeros autoentrepreneur:

937000002052256294 (Profession Libérale)

ADRESSE: 13 RUE CHABRAN 84300 CAVAILLON 
Téléphone : 06 68 36 25 36
E-mail : contact.feenomene@gmail.com
Numéro SIREN : 351577655
Numéro SIRET : 35157765500027

Code NAF : 9001Z ARTS DU SPECTACLE VIVANT

Garanties et Responsabilités
feenomene s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site sont exactes et mises à jour. Cependant, feenomene ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. feenomene n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. feenomene décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site. feenomene décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site. feenomene met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. feenomene ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Mentions Légales

Laurent DELCHAMBRE
Web design et développement
Nj CRÉATION
Hébergement
Ionos
Photos
Laurent DELCHAMBRE
Textes
Laurent DELCHAMBRE / ERIC REDACTION
Propriété Intellectuelle
FEENOMENE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, plans. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de FEENOMENE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l’éditeur du site www.feenomene.com ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.
Contenu du Site
L’information communiquée sur le site https://www.feenomene.com est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité.
Ces informations ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou à contracter, ni des conseils ou avis juridiques.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
TOPSOIREE se réserve le droit, sans avertissement préalable, de corriger ou de modifier le contenu de ce site à tout moment.
Cookies
L’internaute est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies ou « témoins » de connexion sont de petits fichiers stockés dans le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert uniquement à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, le navigateur qu’il utilise, etc.) afin d’améliorer sa visite du site lors de connexions ultérieures.
La plupart des navigateurs Internet sont dotés de systèmes qui informent l’utilisateur de la présence d’un « cookie ». L’utilisateur peut désactiver cette fonction dans son navigateur Internet.
Responsabilité
Feenomene décline toute responsabilité dans le cadre de tout dysfonctionnement technique, inexactitude ou omission quant au contenu du site Internet www.feenomene.com.
Feenomene peut être amené à diffuser sur le site www.feenomene.com certaines informations, données, photographies, cartes, œuvres, développées par des tiers.
Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site www.feenomene.com avec vigilance et de procéder à toute vérification sous sa propre responsabilité.
Le site peut contenir également des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet de tiers pour lesquels la responsabilité de feenomene ne pourrait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites Internet enfreindrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.
Restriction d’accès
Feenomene se réserve le droit de refuser à tout internaute l’accès, à tout ou partie du site www.feenomene.com unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de non-respect de la présente par un internaute.

Litiges

Les présents mentions sont établies en conformité avec le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.